Modèle économique

L'impact des brevets dans un domaine où les inventions sont incrémentales au sein d'un système complexe immatériel, comme le domaine des logiciels, a été analysé et démontré dans une étude conduite par James Bessen et Eric Maskin, professeurs d'économie au Massashussets Institute of Technology et à l'université de Princeton, réalisée en 1999 et réactualisée en 2002.

Cette étude propose un modèle économique montrant que lorsque les inventions ne sont pas isolées mais basées sur des découvertes antérieures, l'imitation devient un coup de fouet pour l'innovation alors que des brevets forts, c'est-à-dire de longue durée et très étendus, deviennent un obstacle.

D'après Bessen & Maskin, la concurrence accroît la taille du marché et ainsi l'imitation encourage l'innovation tandis que des brevets forts l'inhibent. Certes, la concurrence peut réduire le profit tiré d'une innovation mais l'expansion ultérieure du marché conduit à des bénéfices futurs significatifs. Aussi, une société peut mieux se porter si d'autres sociétés l'imitent et lui font de la concurrence. Bien que l'imitation réduise le profit actuel de l'entreprise, elle augmente la probabilité d'innovations futures, ce qui accroît les profits ultérieurs de cette entreprise.

Le modèle économique élaboré dans cette étude s'attache à montrer que si le monopole privatif concédé par l'obtention d'un brevet reste bien un facteur incitatif pour l'innovation dans un système statique, c'est-à-dire où les inventions sont indépendantes les unes des autres, cette vérité s'inverse dans un modèle dynamique, où les inventions sont incrémentales. Les hypothèses formulées pour l'élaboration de ce modèle sont parfaitement adaptées et vérifiées dans le domaine du logiciel où les innovations sont réalisées dans un processus séquentiel et où le cycle de vie des inventions est extrêmement réduit.

Ainsi, ce modèle démontre que le brevet logiciel n'aurait d'utilité économique que si le monopole était la forme d'organisation la plus utile socialement. Ce qui est loin d'être le cas, comme peuvent le prouver les récents procès antitrust contre IBM ou Microsoft.

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